Avant de procédé à la construction d’une piscine, vous devriez obligatoirement déterminer si votre terrain est constructible ou non pour ce type d’infrastructure. Toutefois, si ce n’est pas le cas, il existe toujours plusieurs solutions.
Comment savoir si est un terrain est non constructible pour une piscine ?
Si vous envisagez la construction d’une piscine enterrée de plus 10 m2, il vous faudra une déclaration auprès de la commune et un permis de construire si sa superficie dépasse les 100 m2. Pendant les formalités, la mairie concernée va référer votre terrain par rapport au PLU (Plan Local d’Urbanisme) qui est anciennement appelé POS (Plan d’occupation du sol).
Après cette étape, ils vont ensuite déduire si votre terrain est constructible ou non pour une piscine. Dans le cas d’un refus, la raison pourrait être :
- D’ordre technique : très souvent, si le terrain où vous comptez construire la piscine n’est pas raccordé aux réseaux d’eau et d’assainissement, la commune peut refuser l’autorisation de construction.
- D’ordre juridique : si le terrain ne figure pas comme étant constructible dans le PLU, la loi vous défend d’y faire quelconque construction. Très souvent, cela concerne principalement une zone urbanisée ou ZU, une zone à urbanisée ou ZAU ou encore une zone agricole protégée ou ZAP.
- D’ordre environnemental : outre ces contraintes, un terrain pourrait être jugé non constructible pour une piscine s’il présente d’éventuel risque technologique ou environnemental (éboulement, avalanche, inondation…).
Quels sont les recours pour rendre possible la construction d’une piscine ?
Même si votre terrain est situé dans une zone non constructible, vous pouvez toujours faire un recours. Et parmi le plus simple, il y a la demande de dérogation. Effectivement, même si votre terrain est non constructible pour un bâtiment, vous pouvez demander à avoir une autorisation spécifique, car une piscine n’est pas considérée comme étant un logement ou une structure en dur.
À part cela, si vous êtes un collectif ou si vous habitez dans un lotissement, il vous serait possible de demander à la commune d’entreprendre la révision du PLU afin de rendre possible la construction d’une piscine sur votre terrain.
Les autres alternatives pour construire une piscine sur un terrain non constructible
Si vous ne parvenez pas à obtenir une autorisation auprès de votre commune, vous avez toujours d’autres options afin de pouvoir procéder à la construction d’une piscine. Déjà, vous avez la possibilité de construire une petite piscine de moins de 10 m2.
Conformément à la loi, ce type de travaux ne requiert ni autorisation ni déclaration. Par ailleurs, vous pouvez aussi installer sur votre terrain une piscine hors sol ou une piscine gonflable.
